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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER
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LES BONS ENFANTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BONS ENFANTS
BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER SA

Numéro de dépôt :
3559652
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2018
LES BONS ENFANTS de BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER

Présentation de la marque LES BONS ENFANTS

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS ENFANTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER domicilié(e) 49 rue Henri Challand,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 380 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BONS ENFANTS est expirée depuis le 1 mars 2018.

BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER a également déposé les autres marques suivantes : AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL , AEGERTER , LES ENFANTS TERRIBLES , BE FRENCH , PERE GRIMOINE , MAISON JEAN-LUC ET PAUL AEGERTER AA AEGERTER JEAN-LUC & PAUL , CREBILLON


BOURGOGNE PIERRE GRUBER AEGERTER SA - 49 rue Henri Challand,21700 NUITS SAINT GEORGES - 21700 - France - SIREN 037380078


JURISPATENT – CABINET CLAUDE GUIU - 10 Rue Paul Thénard,21000 DIJON - 21000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs alcoolisés (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; vins.